Dernière mise à jour : 10 octobre 2024
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions réalisées sur le site LE-MA www.le-mabijoux.com , propriété de LE-MA, 284 rue de la Tonnelle, 85440, Talmont Saint Hilaire. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 : Produits
LE-MA propose des bijoux en pierres naturelles et perles d’eau douce, faits à la main. Chaque produit est présenté avec une description précise et des photos. Les photos des produits sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs et les motifs uniques des pierres et perles naturelles.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. LE-MA se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 : Commandes
La commande est validée une fois que l’acheteur a rempli le formulaire en ligne, vérifié son panier, et confirmé son paiement. Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail à l’acheteur.
LE-MA se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le client concernant une commande précédente ou pour toute autre raison légitime.
Article 5 : Disponibilité
Nos produits étant faits main et en édition limitée, ils sont disponibles en fonction des stocks. Si un produit est indisponible après la commande, nous vous en informerons par e-mail dans les plus brefs délais et vous proposerons soit un produit similaire, soit un remboursement.
Article 6 : Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement proposé sur le site. Le paiement est entièrement sécurisé par nos partenaires de paiement en ligne. La commande ne sera considérée comme validée qu’après encaissement total du montant dû.
Article 7 : Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. LE-MA s’engage à expédier les commandes dans les délais indiqués sur le site, généralement sous [indiquez vos délais moyens de traitement, ex. 2 à 5 jours ouvrés].
Les frais de livraison varient en fonction du mode d’expédition et de la destination. LE-MA ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles (force majeure).
Article 8 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, vous devez nous informer par e-mail à [adresse e-mail] et nous retourner le ou les produits concernés dans leur état d’origine, non portés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.
Exceptions au droit de rétractation : Les articles personnalisés ou sur-mesure ne peuvent être retournés ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication.
Article 9 : Garanties
Nos produits sont garantis contre les défauts de fabrication. En cas de produit défectueux, merci de nous contacter dans un délai de [indiquez un délai, ex. 30 jours] après réception de votre commande. Nous procéderons à un échange ou à un remboursement selon le cas, sous réserve de la disponibilité du produit.
Article 10 : Responsabilité
Les bijoux LE-MA sont fabriqués avec soin, mais ils doivent être portés avec précaution, en particulier en ce qui concerne les bijoux contenant des pierres fragiles ou des perles. LE-MA ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un manque d’entretien, ou d’une usure normale.
En cas de liens vers des sites externes, LE-MA décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites ou aux conséquences de leur utilisation.
Article 11 : Données personnelles
En passant commande, vous acceptez que LE-MA collecte et utilise vos données personnelles pour le traitement de votre commande. Nous nous engageons à protéger vos informations et à ne les partager qu’avec nos prestataires de services pour assurer la bonne gestion de votre commande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous avez un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à l’utilisation de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, merci de nous contacter à l’adresse suivante : [e-mail].
Article 12 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site LE-MA sont et restent la propriété exclusive de LE-MA. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, à quelque titre que ce soit, même partiellement, est strictement interdite.
Article 13 : Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Si aucun accord ne peut être trouvé, les tribunaux français seront compétents pour régler le différend.